En retraçant chaque virement séparément plutôt que le total : d’abord les documents d’origine, comme les conventions de vente et les déclarations fiscales; ensuite les relevés bancaires de chaque compte par lequel les fonds ont transité; enfin les documents officiels relatifs à tout don. Les dépôts en espèces dont l’origine n’est pas documentée constituent la partie la plus difficile d’un tel dossier.
Suivez chaque transfert, pas le total.
Deux questions distinctes doivent recevoir une réponse. La provenance demande comment les fonds ont été légalement gagnés, hérités, reçus en don ou réalisés. Le cheminement demande comment ils se sont rendus de cette origine jusqu’à l’entreprise, compte par compte, avec des dates qui concordent. Un dossier qui établit une provenance convaincante, mais omet deux comptes intermédiaires, demeure incomplet. Lorsque les fonds proviennent d’un membre de la famille, il faut l’acte de don signé, la preuve de la provenance licite des fonds du donateur lui-même et tous les documents de virement, car un don reporte en amont la question de la provenance au lieu de la supprimer. En présence de dépôts en espèces, attendez-vous à devoir reconstituer les opérations sous-jacentes ou à utiliser d’autres fonds.
Exemple hypothetique : une demandeuse de Roxton Pond réunit des capitaux provenant de deux sources : la vente de sa participation dans une société de personnes exploitant une scierie de bois franc, documentée par une convention de transfert de participation et des déclarations fiscales, et un don d’un grand-parent qui lui est parvenu sous forme de dépôts en espèces échelonnés sur plusieurs mois. La première partie est simple. La seconde exige les propres documents du grand-parent établissant l’origine des fonds, une déclaration écrite de don et une explication sincère de leur transfert en espèces. Si ces documents ne peuvent être produits, la solution la plus nette consiste à financer l’investissement avec la partie documentée et à trouver ailleurs le solde nécessaire.