Commencez au moment où les faits corporatifs et d’emploi se créent, et non lorsque la date d’ouverture est fixée. L’année continue à l’étranger et la relation admissible doivent déjà exister avant la pétition, et ni l’une ni l’autre ne peut être arrangée rétroactivement.
Certains faits doivent exister avant que le calendrier commence
Deux dates dominent. L’employé doit avoir accompli une année continue d’emploi admissible auprès d’une entité admissible au cours des trois années précédant la pétition ; si cette année est encore en train de s’accumuler, la date de dépôt est fixée par l’arithmétique plutôt que par la préférence de l’entreprise. La relation admissible doit également exister et les deux entités doivent exercer des activités commerciales, de sorte qu’une filiale américaine constituée la semaine précédant le dépôt a moins de poids qu’une filiale qui est en exploitation. Autour de ces éléments, prévoyez du temps pour les locaux, un plan de dotation et les registres corporatifs décrits ci-dessus. Les délais de traitement varient et le traitement accéléré ne change que la vitesse de la décision, non l’état de préparation des faits sous-jacents. Annoncer une date d’ouverture avant d’avoir vérifié ces dates est l’erreur de séquence courante.
Exemple hypothétique : une entreprise d’emballage de dispositifs médicaux souhaite que sa directrice soit aux États-Unis pour un lancement au printemps, mais son année admissible à l’étranger se termine après la date de dépôt visée. Faites d’abord le calcul de l’emploi admissible, puis organisez autour de cette date la constitution de l’entité, les locaux, les registres corporatifs et la description du poste. Le premier examen fournit une fenêtre de dépôt et une liste des faits qui doivent exister d’ici là. Pour un nouveau bureau, ajoutez un examen au onzième mois des embauches et des fonctions, car l’approbation initiale ne supprime pas la nécessité de démontrer plus tard un rôle de gestion défendable. Le traitement accéléré ne peut pas créer un emploi admissible qui ne s’est pas encore accumulé.